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02.06.2015
Les produits chimiques dans le TTIP: toujours en débat

Les mots du négociateur en chef de l’UE prononcés au neuvième round des négociations du TTIP, qui a eu lieu à New York fin avril, concernant les produits chimiques et leur inclusion dans le Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP), ont suscité diverses réactions.

Les ONG s’opposent à l’inclusion des produits chimiques...
Les organisations de la société civile s’opposent à l’inclusion des produits chimiques dans le TTIP. De nombreuses ONG craignent que le TTIP puisse avoir un effet négatif sur le droit de l’Union Européenne, qui est sur le point d’identifier et de réglementer les perturbateurs endocriniens (PE). Les ONG ont exprimé leurs préoccupations dans un courrier adressé au président de la commission TRADE (commerce) du Parlement européen, Bernd Lange. Les ONG lui demandent d’appuyer une motion adoptée par la commission ENVI (environnement) du Parlement européen appelant à l’exclusion des produits chimiques du TTIP. Juste histoire de rappeler l’enjeu, il y a plus de 80 pesticides dangereux et 1300 ingrédients cosmétiques interdits dans l’UE alors qu’ils sont autorisés aux États-Unis. Les normes européennes de protection contre les produits chimiques sont donc directement menacées par le TTIP..

... contrairement à CEFIC, le lobby de l’industrie chimique
Au contraire, le Conseil européen de l’industrie chimique (CEFIC) et la Chambre de commerce américaine dans l’UE ont rappelé leur soutien aux mesures réglementaires de coopération entre les Etats-Unis et l’UE pour inclure les produits chimiques dans le TTIP. Un rapprochement qui serait selon eux favorable à l’industrie chimique des deux côtés de l’Atlantique.

Les produits chimiques toujours en négociation
Le neuvième round de négociation a finalement apporté peu de progrès sur les questions liées aux produits chimiques, hormis une brève discussion de deux projets pilotes et la proposition des États-Unis d’analyser les différences sur les fiches de données de sécurité (FDS) des deux côtés de l’Atlantique. En conséquence, une autre série de négociations aura lieu à Bruxelles en juillet.
A suivre, car le TTIP n’a pas fini de faire couler de l’encre...

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