14 janvier 2016 : la proposition de loi Detox adoptée à l'Assemblée nationale
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14 janvier 2016 : la proposition de loi Detox adoptée à l'Assemblée nationale
15.01.2016
14 janvier 2016: la proposition de loi Detox adoptée à l'Assemblée nationale

La proposition de loi DETOX, proposée Jean-Louis Roumégas, député de l’Hérault, a été adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale ce jeudi 14 janvier. Elle fait écho à une préoccupation mondiale, en témoigne cette formule du Président de la République lors de la Conférence environnementale de novembre 2014 : « Le XXIème siècle doit être le siècle de l’hygiène chimique ».

WECF France, Générations Futures et Santé Environnement Rhône-Alpes ont soutenu dans un communiqué publié la veille, l’adoption de cette proposition de loi, qui vise à renforcer l’efficacité du dispositif européen existant en faveur de la substitution (remplacement) des substances chimiques préoccupantes.
Par ailleurs, il s’inscrit dans les objectifs du PNSE 3, dont la réduction à la source des expositions environnementales à des polluants.

Le texte doit ensuite suivre un parcours législatif jusqu’à son adoption finale (prochaine étape : la lecture au Sénat).

Retrouvez ci-dessous le communiqué du rapporteur de la loi, Jean-Louis Roumegas :

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